Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site / est édité par :

• Dénomination ou nom : IphoneParts
• Forme juridique et capital :
• Adresse du siège : 30 rue Émile Zola, BP 134, 56704 Hennebont Cedex
• SIRET et RCS :
• TVA intracommunautaire :
• Téléphone : +33 7 74 13 38 97
• Adresse e-mail : iphoneparts48@gmail.com
• Directeur de la publication : Kerdraon Juluan

2. Hébergeur

Le site / est hébergé par :

OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France Téléphone : 1007 (depuis la France) / +33 9 72 10 10 07 (depuis l'étranger)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site / (architecture, contenus, textes, images, logos, illustrations, vidéos, marques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Vous pouvez exercer ces droits, ou poser toute question relative au traitement de vos données, en contactant : iphoneparts48@gmail.com

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7. Responsabilité du client

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8. Disponibilité du site

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9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera, à défaut de règlement amiable, de la compétence du Tribunal de commerce de Paris.

10. Marques et signes distinctifs de tiers

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Ces marques sont utilisées à titre informatif et descriptif, notamment afin d'identifier les fabricants, les produits et leur compatibilité avec les appareils concernés.

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Aucun droit de propriété sur ces marques ou logos n'est revendiqué par IphoneParts. Toute utilisation ou reproduction non autorisée de ces éléments reste soumise aux droits de leurs propriétaires respectifs.

11. Responsabilité d'IphoneParts

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Toutefois, malgré le soin apporté à la vérification de ces informations, des erreurs, omissions ou imprécisions peuvent subsister. Les informations présentées sont communiquées à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

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